André Lamoine
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lamoine (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut
=
"
1996-01-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000734565
(source JORF)
admission
24 Octobre 1996
24/10/1996
De:
Lamoine (André)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut
=
"
1996-07-01
"
JORFTEXT000000549916
(source JORF)
promotion
24 Octobre 1996
24/10/1996
De:
Lamoine (André)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000741572
(source JORF)
promotion
04 Juin 1996
04/06/1996